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LA SOCIÉTÉ JEAN-EDOUARD GHESQUIERE (Auto-entreprise)
Siège Social : 278 RUE DES COLVERTS 45160 OLIVET
Immatriculée au R.C.S. d’Orléans sous le numéro 517 634 481
Téléphone : 06 71 62 33 56
Siret : 51763448100033
Directrice des Opérations : Jean-Edouard Ghesquière
Adresse électronique : contact@chef-ghesquiere.com.

Le Site est hébergé par la société OVH, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Le Site est la propriété exclusive de la société Jean-Edouard Ghesquière. Il a été conçu et réalisé par Immersive. Il présente aux visiteurs et aux clients, naviguant sur le Site (les Internautes) un certain nombre d’informations liées aux produits alimentaires commercialisés par la société JEAN-EDOUARD GHESQUIERE et un service de vente en ligne des produits commercialisés par JEAN-EDOUARD GHESQUIERE. Tout Internaute accepte l’ensemble des dispositions de la présente Charte du Site et s’engage à les respecter. L’Internaute s’engage d’ores et déjà à faire des informations contenues sur le Site un usage personnel et non commercial. En cas de non-respect des dispositions de la présente Charte, par l’Internaute, sa responsabilité civile ou pénale pourrait se voir engagée.

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Le Site est dédié à la présentation et à la vente en ligne des produits commercialisés par la société JEAN-EDOUARD GHESQUIERE. Le Site peut contenir des informations concernant la santé, la condition physique, le domaine médical. Ces informations ne doivent absolument pas, à aucun moment, se substituer à l’avis d’un médecin traitant ou d’un pharmacien. La société JEAN-EDOUARD GHESQUIERE se réserve le droit de modifier, à tout moment, les informations figurant sur le Site notamment en cas de modifications des produits présentés, sans que sa responsabilité puisse être engagée.

2 – Propriété Intellectuelle

Le Site constitue une œuvre dont la société JEAN-EDOUARD GHESQUIERE est l’auteur au sens des articles L111.1 et suivants le Code de propriété intellectuelle. La marque JEAN-EDOUARD GHESQUIERE est une marque déposée sur laquelle la société JEAN-EDOUARD GHESQUIERE jouit d’un droit d’exploitation exclusif. Les données, les programmes, les textes, les informations, les logos, les identités visuelles, les images animées ou non et leurs mises en forme apparaissant sur le Site sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Tout Internaute s’engage à ne pas les utiliser et à ne pas permettre à quiconque d’utiliser ces contenus à des fins illégales. Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle, permanente ou temporaire, sur un support informatique et/ou papier, et par quelque procédé que ce soit (notamment par voie de framing*), de l’un ou l’autre des éléments du Site, sans l’accord préalable et exprès de la société JEAN-EDOUARD GHESQUIERE est interdite, et constitue un acte de contrefaçon, qui pourra entraîner des condamnations civiles et/ou pénales. Seule l’impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l’usage exclusif du copiste au sens de l’article L122-5 2° du Code de propriété intellectuelle. Aucun lien hypertexte vers le Site ne peut être installé sans l’accord préalable et exprès de la société JEAN-EDOUARD GHESQUIERE.
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3 – Protection des données personnelles

L’Internaute peut déposer certaines données personnelles en répondant aux formulaires qui lui sont proposés. Ces informations seront utilisées pour les besoins de la gestion et, des actions promotionnelles de la société JEAN-EDOUARD GHESQUIERE. Elles pourront être communiquées à des tiers pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires. La société JEAN-EDOUARD GHESQUIERE s’engage à respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifier et prendre toute précaution pour préserver la sécurité des informations nominatives confiées. L’Internaute peut à tout moment exercer son droit d’accès, de rectification, de suppression ou d’opposition concernant les informations qu’il fournit lors de son inscription ou ultérieurement, auprès de la société JEAN-EDOUARD GHESQUIERE par courrier à Jean-Edouard Ghesquière, 278 rue des colverts, 45160 Olivet ou par e-mail à l’adresse contact@chef-ghesquiere.com. Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.
En application des dispositions de la loi du 6 janvier 1978 précitée, ce site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale Informatique et Libertés sous le numéro 1082838.

4 – Les Cookies

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La société JEAN-EDOUARD GHESQUIERE ne peut garantir l’exhaustivité et la véracité des offres et informations présentes sur le Site, ni l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus). La société JEAN-EDOUARD GHESQUIERE décline toute responsabilité quant aux éventuels dysfonctionnements pouvant survenir sur le Site et entraîner une perte de données ou une indisponibilité de l’accès aux informations produites sur celui-ci. Les éléments présentés sur le Site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à la disposition des Internautes, sans aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou tacite. La présence de liens hypertextes présents sur le Site – quelque soit l’existence préalable ou non de l’accord de la société JEAN-EDOUARD GHESQUIERE – ne crée pas une solidarité de responsabilité entre la société JEAN-EDOUARD GHESQUIERE et les propriétaires des autres sites quant au contenu des sites sur lesquels est redirigé l’Internaute. En outre, l’Internaute est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du contenu du Site. Sauf faute grave exclusive de la société JEAN-EDOUARD GHESQUIERE, sa responsabilité ne peut être engagée pour des dommages directs et indirects liés à l’utilisation des informations produites sur le Site.

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6 – Loi applicable et Compétence judiciaire

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